Débats sur la pétanque
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Re: Taxe d'habitation à payer pour les Clubs !
Boulistenaute accro !
Inscrit:
26/09/2002 9:06
De 18 Cher - Bourges - Région Centre Bourges
Post(s): 37098
Pas d'affolement, je pense que la notion d'espace privatif est bien particulière et que "les Clos" ne le sont plus de nos jours car souvent installés sur des terrains publiques

Contribution du : 15/05/2021 9:18
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Re: Taxe d'habitation à payer pour les Clubs !
Boulistenaute en progrès
Inscrit:
22/08/2013 12:39
Post(s): 551
bjr,moi aussi je plaisante "jp" ,mais pour l'instant je n'ai plus de club je n'ai pas pris ma licence vu la situation car il n'y aura pas de concours vétérants. a l'an qué ben

Contribution du : 15/05/2021 8:51
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Re: Taxe d'habitation à payer pour les Clubs !
Bébé boulistenaute
Inscrit:
04/06/2008 14:46
De Lussac-les-Châteaux 86
Post(s): 156
La taxe d'habitation s'applique aux biens immobiliers à usage de logements. J'ai du mal à croire qu'un simple club house entre dans cette définition.
S'il n'y a qu'une association de concernée c'est qu'il s'agit d'une situation très particulière...

Contribution du : 14/05/2021 19:33
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Re: Taxe d'habitation à payer pour les Clubs !
Boulistenaute en progrès
Inscrit:
05/08/2007 10:54
De COURNONTERRAL-HERAULT
Post(s): 556
Salut J.C.,
C'est pas sympa pour ton club...
Je plaisante bien sûr.

Contribution du : 14/05/2021 18:26
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Re: Taxe d'habitation à payer pour les Clubs !
Boulistenaute en progrès
Inscrit:
22/08/2013 12:39
Post(s): 551
je vais faire transférer mon adresse d'habitation au boulodrome ,ainsi que l'eau ,l'électricité et le gaz et le téléphone et internet

Contribution du : 14/05/2021 17:27
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Re: Taxe d'habitation à payer pour les Clubs !
Boulistenaute en progrès
Inscrit:
05/08/2007 10:54
De COURNONTERRAL-HERAULT
Post(s): 556
Bonjour,
Elle est bien bonne celle là.
Dans quel pays vit-on? Pauvre France...

Contribution du : 14/05/2021 16:40
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