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Débats sur la pétanque
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Re: Peut on refuser une licence ?
Anonyme_
STATUTS TYPES DES COMITES DEPARTEMENTAUX

Chapitre IV - Licences - Article 32 : Refus et retrait de licence

Voilà ce que les statuts mentionnent :
"La délivrance d'une licence ou son renouvellement peut être refusé par l'Association en application de ses statuts, par le Comité Départemental à la suite d'une décision du Comité Directeur dûment motivée."

Autrement dit, il faut que cela figure dans les statuts ou dans le règlement intérieur du Club ou de l'Association.

A ma connaissance, cette situation n'est pas légion.

Contribution du : 20/11/2006 11:32
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Re: Peut on refuser une licence ?
Anonyme_
Citation :
bandit33 a écrit :

nous pour un joueur qui fais plus partie de notre club un vote a été fait par l'ensemble des adherents et a pu entrer grace a une voix


C'est ce que l'on appelle passer sur le fil, mais c'est cela la démocratie et bravo au club ayant pris cette initiative

Contribution du : 19/11/2006 22:58
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Re: Peut on refuser une licence ?
Anonyme_
Effectivement, un dirigeant de club s'il le souhaite peut refuser de prendre un joueur dans son club après réunion du conseil d'administration du club. Ceci arrive t-il fréquemment? Je n'ai pas du voir énormément de cas.

Contribution du : 19/11/2006 22:33
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Re: Peut on refuser une licence ?
Boulistenaute en progrès
Inscrit:
08/11/2005 16:29
De CAMON - 80 Somme - Picardie
Post(s): 417
salut, nous avons créer un club l'année derniére et pour évité se genre de situations, nous avons indiqué dans les status et le réglement intérieur du club, que tous joueur qui été connue des membres du bureau comme perturbateur ne sera accepté dans le club. je suis tranquille.

Contribution du : 16/11/2006 11:52
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Re: Peut on refuser une licence ?
Co-Webmaster
Inscrit:
05/07/2004 18:33
De Pontault Combault 77 Seine et Marne Île de France
Post(s): 106927
Salut "jeanfb".

Bien sur, si tu ne prends pas de licence en 2007, tu seras complètement libre pour ton choix en 2008.

A+

Contribution du : 14/11/2006 20:47
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Re: Peut on refuser une licence ?
Anonyme_
merci mimiche pour ton renseignement
et si tu peux m éclairer encore plus si je joue dans un autre club en amical loisirs pour 2007 sans prendre de licence ( car je commence que depuis quelques mois la pétanque) et ce n est pas grave si je ne dispute pas de tournoi.

donc 2007 sans licence et pour 2008 suis je libre de tout engagement de ce club de 2006 ?????

merci de recevoir ce message




Contribution du : 14/11/2006 20:44
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