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Dirigeants : Associations loi 1901

Posté par pingouin17 le 11/2/2003 16:05:18 (5981 lectures) Articles du même auteur
Dirigeants

Cher(e)s ami(e)s Boulistenautes

Pour ceux d'entre vous qui ont la responsabilité d'un club, ou qui en auront dans l'avenir, je vous propose d'aller visiter le site des associations de la loi 1901.
Vous y trouverez tout pour la création et le fonctionnement d'une association sans but lucratif, et principalement :

? Le droit :
- principes généraux ;
- contrat d'associations ;
- gestion ;
- vie associative ;
- fin de l'association ;
- obligations juridiques.
? La fiscalité :
- régime fiscal ;
- obligations fiscales ;
- actions particulières ;
- dons et mécénat ;
- frais kilométriques.
? Les textes fondamentaux :
- loi de 1901 ;
- décrêt du 16/08/1901 ;
- divers autres textes.
? Des modèles de documents :
- statuts des associations sportives ;
- obligations juridiques ;
- finances ;
- assemblée générale
- gestion des adhérents.

http://perso.wanadoo.fr/association.1901


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